Marque expirée - Marque en non vigueur

TROPHEE GREEN-INOV'
ORGAGRI, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3681049
Date de dépôt :
02/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/10/2019
TROPHEE GREEN-INOV\' de ORGAGRI

Présentation de la marque TROPHEE GREEN-INOV'

Déposée le 2 octobre 2009 par l'association loi 1901 ORGAGRI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TROPHEE GREEN-INOV' »

Le déposant est l'association loi 1901 ORGAGRI domicilié(e) 271 RUE DE PECHABOUT - 47008 - AGEN CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 060 866 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORGAGRI domicilié(e) 271 RUE DE PECHABOUT - 47008 - AGEN CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TROPHEE GREEN-INOV' est expirée depuis le 2 octobre 2019.

ORGAGRI a également déposé les autres marques suivantes : SIAD Salon International de l'Agri-Durable , FEL EXPO , AQUIFEL AQUI F&L


ORGAGRI, ASSOCIATION LOI 1901 - 271 RUE DE PECHABOUT - 47008 - AGEN CEDEX - France - SIREN 353060866


ORGAGRI - 271 RUE DE PECHABOUT - 47008 - AGEN CEDEX - France


Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Enregistrement sans modification - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Organisation de concours (éducation ou divertissement).